La présente association à but non-lucratif est connue et désignée sou= s le nom corporatif de « Club de basket-ball Le Bleu et Or de Jonquière » et a été constitué par lettres patentes selon la loi sur le compagnies, partie III, sous le matric= ule 1162142757, le 31 mars 2004. Aux fins des règlements, elle sera désignée par les mots « le Club ».=

Article 1.2 &nbs= p; Siège social=

Le siège social du Club est situé dans les locaux de la polyvalente d’Arvida

Article 1.3 &nbs= p; Territoire

Le Club dessert la clientèle scolaire de la polyvalente d’Arvida et la clientèle scolaire des écoles primaires de l’arrondissement Jonquière.

Article 1.4 &nbs= p; Buts

= -&nb= sp; = Promouvoir et régir les activités de basket-ball des équipes de la polyv= alente d’Arvida.

= -&nb= sp; = Promouvoir et régir les activités de basket-ball des équipes de <= span class=3DSpellE>mini-basket des écoles participantes de la CSdLJ.

= -&nb= sp; = Promouvoir et régir les activités du camp d’été de <= span class=3DSpellE>mini-basket ouvert à toute la population.=

= -&nb= sp; = Régir les activités du volet Sports-études qui sont dispensées à la polyvalente d’Arvida.

= -&nb= sp; = Initier des entraînements,des compétitions = et des réunions en rapport avec le basket-ball pour les athlètes du Club.

= -&nb= sp; = Initier des tournois pour les athlètes du Club et pour tous les autres joueu= rs de basket-ball invités à y participer.

= -&nb= sp; = Recevoir des dons, legs, frais d’inscription et autres contributions de m&ecir= c;me nature en argent, en valeurs mobilières ou immobilières, administrer de tels dons, legs, frais d’inscription et autres contributions.

= -&nb= sp; = Organiser des campagnes de financement dans le but de recueillir des fonds pour exerc= er des activités de basket-ball du Club.

= -&nb= sp; = Acquérir, par achat, posséder et exploiter les biens meubles aux fins ci-dessu= s.

= -&nb= sp; = Fournir à ses membres les services en relation avec les buts de la corporati= on.

= Article 1.5 Objectifs :

Amener le jeune à :

= -&nb= sp; = Connaître les mouvements de bases du basket-ball

= -&nb= sp; = Acquérir une discipline personnelle

= -&nb= sp; = Accroître sa capacité à établir et à réaliser des objectifs personnels

= -&nb= sp; = Goûter à la satisfaction du travail accompli

= -&nb= sp; = Apprendre le respect d’autrui

= -&nb= sp; = Se développer physiquement

= -&nb= sp; = Promouvoir et faire respecter le code d’éthique du Club=

Amener l’entraîneur à :

= -&nb= sp; = Perfectionner les méthodes de développement par des formations certifiées ou jugées pertinentes par le Club.

= -&nb= sp; = Promouvoir et respecter le code d’éthique.

Article 1.6 &nbs= p; Immeubles

Le montant auquel sont limités les biens immobili= ers que peut acquérir et posséder la corporation est limité à 500 000 $, selo= n les informations indiquées dans la requête pour constitution en personne morale.

Article 1.7 &nbs= p; Autres dispositions

Les affaires du Club sont administrées par un Con= seil d’administration dont les membres sont élus ou nommés à l’assemblée générale annuelle par les membres en règle présents.

2 &= nbsp; Les membres

Article 2.1 &nbs= p; Catégories

Le Club compte quatre (4) catégories de membres, = tel qu’énumérées ci-dessous :=

&= nbsp; Article 2.1.1 = Membres actifs

&= nbsp; Personne âgée d’au moins dix-huit (18) ans, parent ou tuteur d’un enfant qui joue dans une équipe du Club (1 parents par enfant) dont la contribution annuelle est payée. Seuls les membres actifs ont droit= de vote (maximum de 2 votes par famille).

&= nbsp; Article 2.2.2 = Membres salariés

&= nbsp; Toute personne engagée par le Club pour entraîner les jeunes athlètes ou pour coordonner les activités du Club. Ces membres n’ont aucun droi= t de vote.

&= nbsp; Article 2.2.3 = Membre mineurs =

&= nbsp; Toute personne, d’âge mineur qui évolue comme joueur ou joueuse dans une des équipes du Club.

&= nbsp; Article 2.2.4 Repr&= eacute;sentant de l’école

&= nbsp; Toute personne désignée par la polyvalente d’Arvida qui a pour mandat d’assurer le lien entre le Club et l’école.<= /o:p>

Article 2.2 &nbs= p; Contribution annuelle

La contribution annuelle des membres actifs et/ou joueurs est payable aux moments, lieux, taux et en la manière fixée p= ar résolution au Conseil d’administration et présent&eacut= e; en assemblée générale.

Article 2.3 &nbs= p; Suspension ou expulsion

Le Conseil d’administration peut, par résolution, adopter par le vote d’au moins les deux tiers (2/3= ) de ses membres présents à une assemblée spécialeme= nt convoquée à cette fin, suspendre pour une période qu’il détermine ou expulser un membre du Club qui :<= /o:p>

= -&nb= sp; = néglige de payer sa contribution de la manière fixée par le Club (voir article 2.2.);

= -&nb= sp; = ne respecte pas les règles de conduite dictées par le code d’éthique;

= -&nb= sp; = poursuit des activités ou a une conduite contraire= aux intérêts du Club.

Le membre suspendu ou expulsé pourra en appeler de cette décision au Conseil d’administration.<= /p>

Article 3 = Assemblées générales

Article 3.1 &nbs= p; Assemblée générale annuelle

L’assemblée générale annuelle= a lieu à une date convenue par le Conseil d’administration &agra= ve; l’intérieur d’un délai de trois (3) mois suivant = la fin de l’exercice financier. Tous les membres actifs, les salariés et le représenta= nt de l’école ont droit d’y participer.

&= nbsp; Article 3.1.1 = Présidence de l’assemblée

&= nbsp; Le président, ou en son absence, le vice-président, doit présider toutes les assemblées des membres. Si le président et le vice-président sont absents ou refusent d’agir, les personnes présentes peuvent se choisir un président d’assemblée parmi elles.

&= nbsp; Par ailleurs, les membres du Conseil d’administration peuvent demander à une personne extérieure au Club de présider l’assemblée, le tout étant sujet à l’approbation de la majorité simple de l’assemblé= e.

&= nbsp; Article 3.1.2 = Ajournement

&= nbsp; Toute assemblée des membres peut être ajournée par le vote de= la majorité absolue des membres présents et aucun avis de cet ajournement n’est nécessaire.= Peuvent être transigées à une assemblée ajournée, toutes affaires qui pouvaient l’être à l’assemblée avant l’ajournement. Aucun sujet ne peut être ajo= uté à l’ordre du jour de l’assemblée en raison de l’ajournement.

&= nbsp; Article 3.1.3 = Avis de convocation

&= nbsp; L’avis de convocation et l’ordre du jour doivent être envoyés a= ux membres par avis écrit ou au moins dix (10) jours de calendrier avan= t la tenue de la dite assemblée. Le Conseil d’administration peut, par règlement, fixer = tout autre mode de convocation.

&= nbsp; Article 3.1.4 = Quorum

&= nbsp; L’assemblée générale annuelle est constituée de tous ses membres en règle. Afin de valider l’assemblée, la présence de vingt (20) membres actifs e= st nécessaire.

&= nbsp; Article 3.1.5 = Vote

&= nbsp; Seuls les membres actifs présents à l’assemblée ont dr= oit de vote. Toutes les questions soumises sont décidées à la majorité simple des membres actifs présents. Un vote par scrutin secret pourra être tenu à la demande de deux = (2) membres actifs présents à l’assemblée.

&= nbsp; Article 3.1.6 = Élection

&= nbsp; Lors de l’assemblée générale annuelle, les membres ac= tifs présents doivent combler les postes vacants du Conseil d’administration.

&= nbsp; Lors de la première assemblée du Conseil d’administration les postes vacants seront comblés sur une base volontaire.

Tout poste au sein de Conseil d’administration peut être comblé par une personne absente proposée par un me= mbre présent qui possède une procuration de celle-ci.

&= nbsp; Article 3.1.7 = Ordre du jour

&= nbsp; L’ordre du jour de l’assemblée générale annuelle doit comprendre généralement et non limitativement :

= -&nb= sp; = &nb= sp; Lecture et constatation de la régularité de l’avis de convocati= on

= -&nb= sp; = &nb= sp; Vérification des présences et du quorum

= -&nb= sp; = &nb= sp; Lecture et adoption de l’ordre du jour

= -&nb= sp; = &nb= sp; Lecture et acceptation du procès-verbal de l’assemblée générale annuelle et des assemblées générales spéciales tenues depui= s la dernière assemblée générale annuelle, s’i= l y a lieu.

= -&nb= sp; = &nb= sp; Présentation et adoption des états financiers

= -&nb= sp; = &nb= sp; Rapports d’activités

= -&nb= sp; = &nb= sp; Présentation de l’équipe basket

= -&nb= sp; = &nb= sp; Rapport du président

= -&nb= sp; = &nb= sp; Lecture et adoption des modifications apportées aux règlements généraux

= -&nb= sp; = &nb= sp; Élection d’un président et d’une secrétaire d’élection

= -&nb= sp; = &nb= sp; Mise en nomination et élection pour combler les postes vacants=

= -&nb= sp; = &nb= sp; Affaires diverses

= -&nb= sp; = &nb= sp; Levée de l’assemblée

Article 3.2 &nbs= p; Assemblée générale spéciale

&= nbsp; Article 3.2.1 = Convocation

&= nbsp; L’assemblée générale spéciale est organisée de la même manière que l’assemblée générale annuelle, selon les articles 3.1.1 (présidence d’assemblée), 3.1.2 (ajournement), 3.1.3 (avis de convocation) et 3.1.5 (vote).

&= nbsp; Les assemblées générales spéciales des membres peuv= ent être convoquées par ordre du président ou du Conseil d’administration en tout temps et à tout endroit.

&= nbsp; De plus, sur réception par le secrétaire du Club, d’une demande écrite, signée par au moins vingt (20) membres actifs= du Club indiquant l’objet de l’assemblée projetée, l= es administrateurs ou, s’ils ne sont pas en nombre suffisant pour former= un quorum, le ou les administrateurs qui restent, doivent immédiatement convoquer une assemblée pour le règlement de l’affaire mentionnée dans la demande reçue par courrier à l’adresse du Club case postale 1161 Jonquière G7S 4K6.

&= nbsp; Si ladite assemblée n’est pas convoquée et tenue dans les trente (30) jour ouvrables à compter de la date à laquelle la demande d’avis de convocation a été oblitér&eacu= te;e à la poste, les membres signataires de la demande peuvent eux-mêmes convoquer cette assemblée générale spéciales.

&= nbsp; Article 3.2.2 = Particularité

&= nbsp; Aucun point autre que celui mentionné sur l’avis de convocation ne p= eut être ajouté à l’ordre du jour.<= /p>

&= nbsp; Article 3.2.3 Quoru= m

&= nbsp; L’assemblée générale spéciale doit être constituée d’au moins vingt (20) membre actifs pour qu’il y ait quorum.

Article 4 = Conseil d’administration

Article 4.1 &nbs= p; Composition

Le conseil d’administration est composé d’au plus 9 personnes ; dont un président, un vice-président, un secrétaire, un trésorier qui forme le « Conseil Exécutif », et jusqu'à= ; 5 autres directeurs .Ce nombre peut être modifié conformé= ment à l’article 87 de la Loi sur les compagnies<= /p>

Article 4.2 &nbs= p; Durée du mandat

Afin d’assurer une continuité au sein du Cl= ub, la durée des mandats des administrateurs se divise comme suit := 4 postes de 2 ans (Conseil exécutif , 2 pos= tes en alternance par année ) et 5 postes de 1 an . Tout administrateur don= t le mandat se termine est rééligible, à la seule condition qu’il soit un membre actif du Club.

Les administrateurs entrent en fonction à la clôture de l’assemblée générale annuelle au cours de laquelle ils sont nommés ou élus. Le Conseil Exécutif sera formé = lors de la première réunion du C.A. suivant l’assemblé= ;e générale du Club.

Article 4.3 &nbs= p; Comité

Le Conseil d’administration peut s’adjoindre= des personnes pour faire partie des comités. Ces comités sont d’une durée limitée et un mandat précis leur est confié. Ces comit&eacu= te;s n’ont aucun pouvoir décisionnel.

Article 4.4 &nbs= p; Assemblée du Conseil d’administration

Le Conseil d’administration doit tenir toutes les réunions qui sont nécessaires à la bonne marche du Club pour un minimum de quatre (4) réunions par année.<= /span>

&= nbsp; Article 4.4.1 = Convocation

&= nbsp; Toute assemblée du Conseil d’administration est convoquée au moyen d’un avis verbal ou écrit par le secrétaire sur réquisition du président ou de trois (3) administrateurs dans= un délai d’au moins quarante-huit (48) heures à l’avance.

&= nbsp; Les assemblées du Conseil d’administration sont tenues à l’endroit indiqué par le secrétaire lors de la convocation. L’avis de convocation n’est cependant pas nécessaire lorsque la date de = la réunion a été fixée à l’assemblée précédente.

&= nbsp; Article 4.4.2 = Quorum

&= nbsp; La majorité absolue des membres du Conseil d’administration forme= le quorum

&= nbsp; Article 4.4.3 = Résolution écrite

&= nbsp; En dehors des assemblées du Conseil d’administration, les résolutions écrites, signées de tous les administrateu= rs en fonction habiles à voter lors des assemblées du Conseil d’administration, ont la même valeur que si elles avaient été adoptées au cours de toutes assemblées.

&= nbsp; Une copie de ces résolutions est conservée avec les procès= -verbaux des délibérations du Conseil d’administration.

&= nbsp; Article 4.4.4 = Vote

&= nbsp; Toutes les questions soumises en assemblée sont décidées &agr= ave; la majorité absolue, chaque membre du Conseil d’administration n’a droit qu’à un seul vote, sauf pour le préside= nt, qui, en cas d’égalité, a un vote prépondérant.

&= nbsp; Article 4.4.5 = Vacance

&= nbsp; Si des postes demeurent vacants après l’assemblée générale annuelle et/ou si des vacances surviennent en cours = de mandat, les administrateurs peuvent combler ces postes.

&= nbsp; Tant que le quorum (article 4.4.2) est obtenu par les administrateurs en place, = ces derniers peuvent agir, même s’il y a vacance au sein du Conseil d’administration.

&= nbsp; La personne élue ou nommée en remplacement, dans tous les cas, restera en fonction jusqu’à la prochaine assemblée générale annuelle.

&= nbsp; Article 4.4.6 = Cessation de fonction

&= nbsp; Cesse d’être administrateur, toute personne qui :

= -&nb= sp; = &nb= sp; envoie sa démission par écrit au secrétaire du Club par la po= ste (doit être accepté en Conseil d’administration). La démission ne libè= re en aucun cas le membre de toutes contributions dues au Club<= /p>

= -&nb= sp; = &nb= sp; est absente à plus de trois (3) réunions du Conseil d’administration sans justification, à moins que la majorité du Conseil d’administration en décide autremen= t.

&= nbsp; Article 4.4.7 Confi= dentialité

&= nbsp; Tout administrateur est tenu à la plus stricte confidentialité qua= nt aux délibérations et aux décisions prises par le Conse= il d’administration et identifiées par le président.<= /o:p>

&= nbsp; Article 4.4.8 = Rémunération

&= nbsp; Aucun administrateur ne reçoit de rémunération. Par contre, selon les règles établies par le Conseil d’administration, un membre peut se vo= ir rembourser des dépenses encoures pour le = Club.

&= nbsp; Article 4.4.9 = Pouvoirs et devoirs du Conseil d’administration

&= nbsp; Le Conseil d’administration :

= -&nb= sp; voit à l’exécution des mandats conférés par l’assemblée générale annuelle et tout autre mand= at jugé opportun par les administrateurs;

= -&nb= sp; administre les biens du Club de façon à ne pas mettre en danger son existence

= -&nb= sp; devra faire approuver, lors d’une assemblée générale spéciale, toutes décisions engageant les fonds du Club pour u= ne période dépassant son mandat;

= -&nb= sp; peut, par résolution, embaucher des employés et leur verser une rémunération;

= -&nb= sp; peut prendre toutes les mesures nécessaires pour permettre au Club de sol= liciter, d’accepter ou de recevoir des dons et des legs de toutes sortes afin = de promouvoir les objectifs du Club.

&= nbsp; Article 4.4.10 Responsabil= ités des membres du Conseil exécutif

&= nbsp; 1. = Président

&= nbsp; - Il est l’officier exécutif e= n chef

&= nbsp; - Il est responsable de la mise en applicat= ion des politiques décidées à l’assemblée générale annuelle

&= nbsp; - Il veille à ce que les membres du Conseil d’administration remplissent leurs devoirs respectifs

&= nbsp; - Il est premier représentant offici= el auprès des autres organismes (niveau provincial, municipal et scolai= re)

&= nbsp; - Il est signataire, avec le trésori= er, des effets bancaires du Club. Il assure un contrôle efficace des entrées et des sorties de fond= s.

&= nbsp; - Il doit être disponible à accueillir les personnes, écouter et régler les problè= mes qui peuvent se présenter

&= nbsp; - Il convoque et préside aux réunions selon les besoins pour la bonne marche du Club

&= nbsp; - Il accomplit, dans la limite de son manda= t, toute tâche connexe que pourrait lui confier le Conseil d’administration

&= nbsp; - À la fin de son mandat, il doit re= mettre tous les dossiers au Conseil d’administration ou à son success= eur.

&= nbsp; - Il est d’office sur tous les comités

2. Le vice-président

&= nbsp; &nbs= p; - Il exerce tous les pouvoirs ou toutes les fonctions en cas d’absence et/ou d’incapacité du président

3. Le trésorier

- Il a la charge et la garde des fond= s et des valeurs du Club

- Il agit comme signataire avec le président ou le vice-président pour tous les chèques et autres documents officiels;

- Il a la responsabilité de to= utes les entrées et sorties d’argent du Club et effectue régulièrement les dépôts requis à l’institution financière désignée par les administrateurs;

- Il a la responsabilité de re= ndre compte de la situation financière du Club et de toutes les transacti= ons faites par lui en sa qualité de trésorier;<= /p>

- Il doit dresser, maintenir et conse= rver ou voir à faire conserver les livers de comptes et registre comptables adéquats;

- Il prépare le bilan financie= r pour l’assemblée générale annuelle;=

- À la fin de son mandat, il d= oit remettre tous les dossiers au Conseil d’administration ou à son successeur.

4. Le secrétaire

- Il a la responsabilité de la conservation de tous les documents et registres du Club.<= /p>

- Il prend les notes et rédige= les procès-verbaux aux assemblées du Conseil d’administrati= on, du Comité exécutif **** et aux assemblées générales.

- Il prépare les ordres du jou= r de toutes les assemblées en collaboration avec le président.

- Il doit voir à faire achemin= er les avis de convocation de toutes les assemblées du Conseil d’administration, du Comité exécutif et des assemblées générales.

- Il accomplit, dans la limite de son mandat, toute tâche connexe que pourrait lui confier le Conseil d’administration

- À la fin de son mandat, il d= oit remettre tous les dossiers au Conseil d’administration ou à son successeur.

5. Directeur :

&= nbsp; Il accomplit dans la limite de son mandat toutes tâches qui lui sont confiées par le Conseil d’administration.

Article 4.5 &nbs= p; Destitution d’un administrateur

Les membres peuvent, lors d'une assemblée, destit= uer un administrateur de la personne morale.&n= bsp; L'avis de convocation doit mentionner qu'une telle personne est pass= ible de destitution ainsi que la principale faute qu'on lui reproche.=

Article 5 = ; Conseil exécutif

Article 5.1 &nbs= p; Composition et désignation

Le Conseil executif est composé du président, du vice-président, du secrétaire et du trésorier.&= nbsp; Il a plein pouvoir sur les responsabilités qui lui sont confiées.

Article 5.2 &nbs= p; Pouvoir et devoir

= -&nb= sp; = Il voit à l’exécution des décisions prises par le Conseil d’administration

= -&nb= sp; = Il gère les affaires courantes du Club selon les règles, les politiques et les budgets en vigueur;

= -&nb= sp; = Il se réunit aussi souvent que la situation l’exige.

Article 5.3 &nbs= p; Quorum

La présence de 3 officiers est obligatoire pour toutes assemblées du Conseil Exécutif.

Article 6 = Les finances

Article 6.1 &nbs= p; Année financière

L’année financière du Club se tient = du 1^er août au 31 juillet de l’année courante. Les états financiers doivent être préparés par le trésorier, approuvés= par le Conseil d’administration à la fin de l’année et entérinés à l’assemblée géné= ;rale annuelle par les membres actifs du Club.&n= bsp; Dans le cas où l’assemblée générale annuelle se tient avant la fin de l’année financière, d= es états financiers provisoires devront &eci= rc;tre présentés et acceptés à l’assemblée générale annuelle. Dans le cas où des états financiers provisoires ont été présentés et acceptés, les ét= ats financiers finaux devront être acceptés en Conseil d’administration en début d’année et présentés à tous les membres par une communication écrite et acceptée de nouveau à l’assemblé= ;e générale annuelle suivante.

Article 6.2 &nbs= p; Affaires bancaires

Les affaires bancaires du Club sont transigées av= ec les banques ou toutes autres institutions financières légalem= ent autorisées, tel que déterminé par le Conseil d’administration.

Tous les chèques, billets et autres effets négociables sont signés par deux membres du comité exécutif soit le président, le vice-président ou le trésorier.

Article 6.3 &nbs= p; Dépenses

Toute dépense doit être approuvée pa= r le Conseil d’administration.

Article 6.4 &nbs= p; Contrats

Les contrats et autres documents requérants la signature des administrateurs du Club sont approuvés par le Conseil d’administration et signés par le président ou le vice-président et par le secrétaire ou le trésorier. Le Conseil d’administration = a le pouvoir de nommer un ou des membres pour signer au nom du Club lesdits cont= rats et documents.

Article 6.5 &nbs= p; Livres

Le Conseil d’administration doit voir à ce = que tous les livres et registres requis par la loi soient ouverts et tenus.

Article 7 = Autres dispositions

Article 7.1 &nbs= p; Règlements généraux,adopti= on, abrogation et amendements

L’assemblée générale annuelle= du Club peut adopter de nouveaux règlements. Elle peut abroger ou amender les présents règlements sous réserve, toutefois qu’i= l en soit faut mention dans l’avis de convocation de ladite assemblé= ;e.

Article 7.2 &nbs= p; Cessation des activités

En cas de cessation des activités du Club pour to= utes sortes de raisons, les biens meubles du Club seront dévolus à Ville de Saguenay. Les docume= nts du Club seront préférablement confiés à la Ville de Saguenay.

Règlements généraux du Club de basket-ball Le Bleu et Or de Jonquière, adoptés en assemblée générale annuelle, ce 20 septembre 2004.