Publications

• Rapport annuel 2019-2020
• Rapport annuel 2018-2019
• Rapport annuel 2017-2018
• Rapport annuel 2016-2017
• Rapport annuel 2015-2016
• Rapport annuel 2014-2015
• Rapport annuel 2013-2014
• Rapport annuel 2012-2013
• Rapport annuel 2011-2012
• Rapport annuel 2010-2011

Politiques

• Politique sur l'utilisation des médias sociaux
• Politique sur l'utilisation des technologies de l'information et des communications
• Politique sur la sécurité de l'information
• Politique sur les orientations de la commission en matière d’usage et de commerce de drogues illicites dans les écoles
• Politique d'acquisition de biens, de services et de travaux de construction
• Politique sur les frais de déplacement
• Politique de dotation des ressources humaines
• Politique sur la fourniture et le port des équipements de protection individuels et collectifs
• Politique sur la reconnaissance du personnel
• Politique sur l'éthique
• Politique de perfectionnement des membres du personnel
• Politique en matière de prévention du harcèlement, de l'intimidation et de la violence en milieu de travail
• Politique de maintien ou de fermeture des écoles
• Politique relative à l'alimentation en milieu scolaire
• Politique relative aux contributions financières exigées des parents
• Politique sur la pratique du sport et de l'activité physique en milieu scolaire
• Politique culturelle
• Politique relative à l'organisation des services éducatifs aux élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage
• Politique concernant l'utilisation de mesures exceptionnelles de contrôle

DOCUMENTS DES SERVICES ÉDUCATIFS

• Cadre d'organisation scolaire 2020-2021
• Inscription des élèves 2021-2022
• Règles de classement 2021-2022
• Bassins d'alimentation 2020-2021
• Plan triennal de répartition et de destination des immeubles 2019-2022
• Évaluation de la petite enfance

Documents relatifs à l'enseignement à la maison 

• Cadre de référence en enseignement à la maison 2020-2021
• Annexe 1 - Formulaire prêt de manuels scolaires 
• Annexe 2 - Formulaire demande de consultation - guide d'enseignement
• Annexe 3 - Formulaire demande d'accès aux locaux et au matériel didactique 
• Annexe 4 - Formulaire engagement et respect des règles de sécurité en laboratoire 
• Annexe 5 - Formulaire engagement et respect des règles d'utilisation du matériel informatique
• Annexe 6 - Formulaire engagement et respect des consignes et des règles des gymnases
• Annexe 7 - Formulaire demande d'accès aux services complémentaires
• Annexe 8 - Formulaire demande de passation des épreuves CSS (primaire et 2e secondaire)
• Annexe 9 - Formulaire demande de passation des épreuves ministérielles