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Publications

Rapport annuel 2015-2016

Avis public - Séance extraordinaire du Comité exécutif du 19 avril 2016

Rapport annuel 2014-2015

Rapport annuel 2013-2014

Rapport annuel 2012-2013

Rapport annuel 2011-2012

Rapport annuel 2010-2011

 

Politiques

Politique sur l'utilisation des médias sociaux

Politique sur l'utilisation des technologies de l'information et des communications

Politique sur les orientations de la commission en matière d’usage et de commerce de drogues illicites dans les écoles

Politique d'acquisition de biens, de services et de travaux de construction

Politique sur les frais de déplacement

Politique de dotation des ressources humaines

Politique sur la fourniture et le port des équipements de protection individuels et collectifs

Politique sur la reconnaissance du personnel

Politique sur l'éthique

Politique de perfectionnement des membres du personnel

Politique en matière de prévention du harcèlement, de l'intimidation et de la violence en milieu de travail

Politique de maintien ou de fermeture des écoles

Politique relative à l'alimentation en milieu scolaire

Politique relative aux contributions financières exigées des parents

Politique sur la pratique du sport et de l'activité physique en milieu scolaire

Politique culturelle

Politique relative à l'organisation des services éducatifs aux élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage

 


Règlements



 

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