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Publications / Politiques / Règlements
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Publications
Rapport annuel 2018-201
9
Rapport annuel 2017-2018
Rapport annuel 2016-2017
Rapport annuel 2015-2016
Rapport annuel 2014-2015
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Rapport annuel 2012-2013
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Politiques
Politique sur l'utilisation des médias sociaux
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Politique sur les orientations de la commission en matière d’usage et de commerce de drogues illicites dans les écoles
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Politique de dotation des ressources humaines
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Politique sur la pratique du sport et de l'activité physique en milieu scolaire
Politique culturelle
Politique relative à l'organisation des services éducatifs aux élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage
Politique concernant l'utilisation de mesures exceptionnelles de contrôle
DOCUMENTS DES SERVICES ÉDUCATIFS
Cadre d'organisation scolaire 20
20-2021
Règles de classement - juin 20
20
Inscription des élèves 2020-202
1
Bassins d'alimentation 20
20-2021
Cadre de référence en enseignement à la maison 2020-2021
Plan triennal de répartition et de destination des immeubles 2019-2022
Évaluation de la petite enfance
Enseignement à la maison
