Publications

• Rapport annuel 2017-2018
• Rapport annuel 2016-2017
• Rapport annuel 2015-2016
• Rapport annuel 2014-2015
• Rapport annuel 2013-2014
• Rapport annuel 2012-2013
• Rapport annuel 2011-2012
• Rapport annuel 2010-2011

Politiques

• Politique sur l'utilisation des médias sociaux
• Politique sur l'utilisation des technologies de l'information et des communications
• Politique sur la sécurité de l'information
• Politique sur les orientations de la commission en matière d’usage et de commerce de drogues illicites dans les écoles
• Politique d'acquisition de biens, de services et de travaux de construction
• Politique sur les frais de déplacement
• Politique de dotation des ressources humaines
• Politique sur la fourniture et le port des équipements de protection individuels et collectifs
• Politique sur la reconnaissance du personnel
• Politique sur l'éthique
• Politique de perfectionnement des membres du personnel
• Politique en matière de prévention du harcèlement, de l'intimidation et de la violence en milieu de travail
• Politique de maintien ou de fermeture des écoles
• Politique relative à l'alimentation en milieu scolaire
• Politique relative aux contributions financières exigées des parents
• Politique sur la pratique du sport et de l'activité physique en milieu scolaire
• Politique culturelle
• Politique relative à l'organisation des services éducatifs aux élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage

DOCUMENTS DES SERVICE ÉDUCATIFS

• Cadre d'organisation scolaire 2018-2019
• Règles de classement - juin 2019
• Inscription des élèves 2019-2020
• Bassins d'alimentation 2018-2019
• Plan triennal de répartition et de destination des immeubles 2019-2022